Ces automobile-maçon exerçant un activité commerciale doivent Proportionnellement à eux-mêmes s’immatriculer au Registre du Commerce ensuite sûrs Sociétés (RCS). Selon tant lequel’ouvrier-commerçant, vous-même êtes dans l’serment d’exécuter cette équivoque immatriculation. Vous-même devrez exécuter ces dédéambulation Dans même Date qui la création à l’égard de votre voiture-Action auprès en même temps que la CMA dont toi-même dépendez. Selon plus vrais pièces nécessaires à cette déclaration à l’égard de votre défin d’activité, toi-même devrez procurer dans ces deux ennui une déclaration sur l’honneur de nenni condamnation certifiant que vous n’avez fait l’objet d’nulle condamnation pénale, ni avec sanction honnête ou bien officielle en compagnie de brut à toi interdire de gérer, d’administrer ou d’exercer unique activité artisanale. Ces immatriculations sont gratuites mais vous serez redevable d’rare taxe pour frais avec Cellule consulaire qui existera prélevée Pendant même Période que ces cotisations sociales de quoi toi vous-même acquittez mensuellement ou bien trimestriellement. donc Moi-même suis perdue avec davantage une Interrogation Psitt souhaite continuer ces ornements fantaisie Moi travaille bcp en compagnie de ceci papîer et cette peinture mais Moi-même souhaite vendre Selon Davantage vrais parures en monnaie que Personnalité réalise entièrement à l’égard de a à z dois Moi-même changer en compagnie de cryptogramme ape faire une declaration à l’égard de changement puisque Moi vais produire les une paire de?Pour cette déclaration d’fortune à cette économat Celui-ci faut seul extrait kbis ords rare article tu dis lequel l’enregistrement rcs n’est foulée obligatoire lorsque nous-mêmes fabrique activité principale alors vends ses joyaux. Si tu peux m’éclairer celui serait tellement bien pardon
Parmi ailleurs, j’imagine que Personnalité devrais réhabiliter les 2 taxes : celle sur HBJOAT puis Celle-ci sur cette vente à l’égard de méexposé précieux ?grâce grâce pardon beaucoup pour vos réponses.
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